THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE, Association declaree
Numéro de dépôt :
4031686
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
Présentation de la marque NRSC – THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE
Déposée le 11 septembre 2013 par la société THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NRSC – THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la société THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE domicilié(e) 57 Avenue Pierre Semard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 397 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE, Mme PEYREAUD Catherine domicilié(e) 57 Avenue Pierre Semard - 06130 - GRASSE - France.
La marque NRSC – THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NRSC – THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE est expirée depuis le 11 septembre 2023.
THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE, Association declaree - 57 Avenue Pierre Semard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 521397356
THE NATURAL RESOURCES STEWARDSHIP CIRCLE, Mme PEYREAUD Catherine - 57 Avenue Pierre Semard - 06130 - GRASSE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques optiques compacts, DVDs, logiciels, support de données médiatiques à usage en rapport avec les produits naturels, les services issus de la biodiversité et les activités destinées à améliorer les conditions de vie des populations indigènes ;
Livres éducatifs ; matériel imprimé d'information sous forme de brochures, de catalogues et de circulaires ; programmes pour séminaires, aperçus de cours ; tous ces articles étant destinés à être utilisés en rapport avec les produits naturels, les services issus de la biodiversité et les activités destinées à améliorer les conditions de vie des populations indigènes ;
Consultations professionnelles d'affaires et conseils commerciaux professionnels en rapport avec les produits naturels, les services issus de la biodiversité et les activités destinées à améliorer les conditions de vie des populations indigènes ;
Education et formation en rapport avec les produits naturels, les services issus de la biodiversité et les activités destinées à améliorer les conditions de vie des populations indigènes ; publication de textes non publicitaires, à savoir publication de normes ; organisation et conduite de conférences, congrès et de séminaires ;
Vérification et certification de conformité aux normes des fonctionnements opérationnels ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et autres experts ; elaboration de normes ; inspection, contrôle, surveillance, vérification et certification de la qualité des produits et des services et de leurs conformité aux normes, lois réglementations et mises en oeuvre nationales et internationales ; services d'analyse chimique, toxicologique, economique, de filières agricoles et matières premières de la production au produit fini, du risque, d'impact environnemental et social. Tous ces services étant destinés à être utilisés dans les domaines en rapport avec les produits naturels, les services issus de la biodiversité et les activités destinées à améliorer les conditions de vie des populations indigènes.
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