THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC (Société britannique)
Numéro de dépôt :
1538431
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2009
Présentation de la marque MC
Déposée le 27 juin 1989 par THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC (Société britannique), domicilié(e) Chariott House, 6-12 Victoria Street, WINDSOR, Berkshire SL4 1EP, Grande-Bretagne (dossier no 2145403) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2145403) - France.
La marque MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC (Société britannique) - Chariott House, 6-12 Victoria Street, WINDSOR, Berkshire SL4 1EP, Grande-Bretagne (dossier no 2145403) - Royaume-Uni
CABINET NETTER - (dossier no 2145403) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145403 - Publication au BOPI 1999-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Pièces constitutives de machines et machines-outils comprenant: balais de contact électrique consistant en ou comprenant des éléments faits en totalité ou en partie en des agrégats ou masses consolidés de carbone, de métal, ou de carbone et métal;montures ou supports pour de tels balais;buses pour la coulée de métaux, mandrins pour l'étirage du verre, pièces de machines pour la fusion du verre et pièces de machines de moulage de verre, toutes faites en matériaux réfractaires.Dispositifs d'étanchéité, paliers, contrefaces, gabarits, guides de filetage et autres pièces de machines, outils et moteurs, tous faits en totalité ou en partie en matériaux de carbone ou de carbure de silicium ou en matériaux céramiques en alumine ou en autres matériaux à faible coefficient de frottement, chambres de combustion en carbure de silicium pour moteurs;pièces faites en mélanges ou combinaisons de matières plastiques avec des charges métalliques ou non métalliques.Appareils électriques, éléments de chauffage et condenseurs;creusets;appareils et instruments totalement ou partiellement en carbone ou matériaux réfractaires pour la métallurgie et le travail du métal ou pour un traitement thermique dans des procédés chimiques,de fusion de verre, d'émaillage, dentaires, de fabrication d'ampoules électriques, et d'autres procédés industriels ou scientifiques;pièces d'instruments faites totalement ou partiellement en agrégats ou masses consolidés comprenant du carbone ou un métal, ou du carbone et un métal;instruments et appareils de mesure, instruments et appareils d'analyse, et fours expérimentaux, ainsi que pièces pour de tels appareils et instruments;pièces faites principalement ou totalement en matériaux céramiques d'alumine pour des appareils scientifiques, électriques, nautiques, de surveillance, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Pièces et garnitures faites en matériaux réfractaires, pour réacteurs nucléaires, pour fours et pour appareils analogues à haute température et comprenant des revêtements et moufles conformes et des garnitures de fours de poterie;articles réfractaires, comprenant des articles sous forme de briques ou de blocs;produits faits en matériaux réfractaires, y compris le graphite lié par de l'argile, le graphite lié par du carbone,le carbure de silicium ou des mélanges des matériaux mentionnés ci-dessus, destinés à être utilisés dans le traitement, la manutention ou la coulée de métaux fondus ou destinés à contenir ou protéger des articles pendant un traitement thermique;fours pour recevoir et fondre des métaux et parties constitutives de tels fours;produits faits totalement ou partiellement en agrégats ou masses consolidés comprenant du carbone ou un métal, ou du carbone et un métal;brûleurs et pièces constitutives de ces derniers;appareils et instruments comprenant des pièces qui sont incandescentes en service, pour le chauffage, l'éclairage, la cuisson ou le séchage, et pièces pouvant être portées à l'incandescence pour de tels appareils et instruments;pièces conformées pour simuler des combustibles solides dans des buts décoratifs dans des foyers à gaz;éléments rayonnants pour appareils de chauffage à gaz ou à combustible liquide.Matériaux d'isolation électrique et isoleurs électriques comprenant des isoleurs faits principalement en matériau céramique d'alumine;matières plastiques contenant des charges métalliques ou non métalliques et se présentant sous la forme de feuilles, blocs, tiges,tubes et tronÇons conformés, destinées à être utilisées dans les fabrications industrielles;dispositifs de joint, d'étanchéité et de bourrage et joints faits en graphite ou en matières plastiques contenant des charges métalliques ou non métalliques;matériaux réfractaires fibreux;matériaux isolants en fibres réfractaires et autres matériaux d'isolation thermique sous la forme de fibres en vrac, fibres filées lâches, couvertures, étoffes, tampons, bandes, rubans, tubes et analogues ou en bloc, en feuille, en panneau ou sous forme composite.Articles réfractaires et matériaux réfractaires sous forme plastique, granulaire, pulvérulente, de briques, ou de blocs;articles réfractaires et matériaux réfractaires pour garnitures de fours et de réservoirs et pour la construction de bâtiments; produits faits totalement ou partiellement en matériaux réfractaires comprenant du graphite lié par de l'argile, du graphite lié par du carbone, du carbure de silicium ou des mélanges des matériaux ci-dessus
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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