Déposée le 22 mars 1978 par THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY LIMITED, domicilié(e) 98, Petty France, LONDON SW1 (Angleterre). - Royaume-Uni.
La marque ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY LIMITED - 98, Petty France, LONDON SW1 (Angleterre). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021
Inscription - Changement d'adresse n°6809 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°2198 - Publication au BOPI
Creusets, leurs éléments, garnissages et accessoires.Fours, leurs éléments, garnissages et accessoires.Produits réfractaires faconnés pour la fusion, la manipulation et la coulée de métaux et produits similaires fondus.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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