Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIMES NEW ROMAN
THE MONOTYPE CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
17909
Date de dépôt :
18/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2023

Présentation de la marque TIMES NEW ROMAN

Déposée le 18 août 1983 par la société THE MONOTYPE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMES NEW ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE MONOTYPE CORPORATION domicilié(e) 985 Busse Road, Elk Grove Village, ILLINOIS 60007-2400 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque TIMES NEW ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIMES NEW ROMAN est expirée depuis le 18 août 2023.

THE MONOTYPE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PHOTINA , IMPRINT , BRUSH , ARIAL , PLANTIN , JANSON


THE MONOTYPE CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 985 Busse Road, Elk Grove Village, ILLINOIS 60007-2400 - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2022256 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246921 - Publication au BOPI 2003-07-18

Inscription le 8 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373518 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373519 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement avec limitation le 26 août 2013 n°2537912 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26

Caractères, alphabets et styles de de caractères, notamment de caractères alphanumériques et/ou de symboles typographiques enregistrés comme images latentes sous forme de données numériques codées coordonnées en listes imprimées, cartes perforées, circuits électroniques, (mémoires mortes et mémoires vives), mémoires à milieux magnétiques, bandes et rubans, disques, disquettes, bulles magnétiques et autres milieux de stockage d'information. Caractères, alphabets et styles de caractères, notamment de caractères alphanumériques et/ou de symboles typographiques enregistrés comme images latentes ou visibles sous forme de types d'imprimerie, imprimés, lettrages de presse.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.