Marque expirée - Marque en non vigueur

JOANNA
THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware Redmond

Numéro de dépôt :
1358269
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016

Présentation de la marque JOANNA

Déposée le 9 juin 1986 par la société THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware Redmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOANNA »

Le déposant est la société THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware Redmond domicilié(e) One Microsoft Way WASHINGTON 98052-6399,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314148) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2314148) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOANNA est expirée depuis le 9 juin 2016.

THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware Redmond a également déposé les autres marques suivantes : BEMBO , CORSIVA , ALBERTUS , GILL SANS


THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware Redmond - One Microsoft Way WASHINGTON 98052-6399,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314148) - États-Unis


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2314148) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314148 - Publication au BOPI 2006-05-04

Renouvellement sans limitation n°2059802 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183406 - Publication au BOPI 1995-03-24

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498378 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Caractères, alphabets et styles de caractères, notamment de caractères alphanumériques et/ou de symboles typographiques enregistrés comme images latentes sous forme de données numériques codées coordonnées en listes imprimées, bandes perforées, cartes perforées, circuits électroniques, (mémoires mortes et mémoires vives), mémoires à milieux magnétiques, optiques et holographique, bandes et rubans, disques, disquettes bulles magnétiques et autres milieux de stockage à information. Caractères, alphabets et styles de caractères, notamment de caractères alphanumériques et/ou de symboles typographiques enregistrés comme images latentes ou visibles sous forme de type d'imprimerie, matrices d'imprimerie, imprimés, matériaux photosensibles, transferts à sec, lettrages de presse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.