Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORSIVA
THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1704483
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011

Présentation de la marque CORSIVA

Déposée le 7 novembre 1991 par la société THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORSIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 140 South Dearborn Street, Suite 411, 60603-5298 Chicago, Illinois Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2205888) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2205888) - France.

La marque CORSIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORSIVA est expirée depuis le 7 novembre 2011.

THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : JOANNA , BEMBO , ALBERTUS , GILL SANS


THE MONOTYPE CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 140 South Dearborn Street, Suite 411, 60603-5298 Chicago, Illinois Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2205888) - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2205888) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183406 - Publication au BOPI 1995-03-24

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205888 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Dispositifs électriques et électroniques;mémoires mortes, mémoires mortes programmables, mémoires mortes programmables et effaÇables;bandes magnétiques, disques magnétiques, disquettes magnétiques, cartes magnétiques, films, bandes vidéo, vidéodisques, plaques holographiques, disques holographiques, tous pour enregistrement, et portant notamment, sous forme d'images latentes ou visuelles et/ou de données numériques codées correspondantes, des caractères, alphabets et styles de caractères et, en particulier, des caractères alphanumériques et/ou symboles typographiques; appareils de photo-imagerie et de photocomposition, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.