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Marques déposées par la société étrangère The Monarch Beverage Company (Europe) Limited
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FROST TEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROST TEA
The Monarch Beverage Company (Europe) Limited, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
96629751
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026

Présentation de la marque FROST TEA

Déposée le 13 juin 1996 par la société étrangère The Monarch Beverage Company (Europe) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROST TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société étrangère The Monarch Beverage Company (Europe) Limited domicilié(e) North Wall Quay, DUBLIN 1 - Irlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque FROST TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROST TEA arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.


The Monarch Beverage Company (Europe) Limited, Société de droit irlandais - North Wall Quay, DUBLIN 1 - Irlande


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426137 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426138 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315527 - Publication au BOPI 2006-05-24

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616509 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Thé; préparations à base de thé, thé préparé.Thé prêt à boire, boissons à base de thé, préparations pour boissons à base de thé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.