Déposée le 13 février 1987 par THE MOGUL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE MOGUL CORPORATION, domicilié(e) P.O. Box 200, Chagrin Falls Ohio 44022 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2084280) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT domicilié(e) (dossier no 2084280) - France.
La marque MOGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE MOGUL CORPORATION - P.O. Box 200, Chagrin Falls Ohio 44022 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2084280) - États-Unis
BREVATOME Représentée par M. Bruno RAIBAUT - (dossier no 2084280) - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084280 - Publication au BOPI 1997-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Produits chimiques pour le traitement de l'eau;opérations de clarification, stabilisation ou filtration; appareils et instruments de mesure et de contrôle des produits polluants contenus dans les eaux à traiter, et contrôle des eaux après traitement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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