Déposée le 5 juin 1986 par THE MEAD CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUODOZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE MEAD CORPORATION, domicilié(e) Courthouse Plaza Northeast DAYTON, Ohio 45463 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2068054) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2068054) - France.
La marque DUODOZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE MEAD CORPORATION - Courthouse Plaza Northeast DAYTON, Ohio 45463 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2068054) - États-Unis
CABINET NETTER - (dossier no 2068054) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1996 n°2068054 - Publication au BOPI 1996-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420615 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386098 - Publication au BOPI 2004-02-03
Emballages en carton, flans de carton pour emballages. Machines pour la fabrication d'emballages et machines à emballer.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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