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Marques déposées par THE MEAD CORPORATION (Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat d'Ohio
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DUOSTACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOSTACK
THE MEAD CORPORATION (Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat d'Ohio)

Numéro de dépôt :
96606394
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque DUOSTACK

Déposée le 18 janvier 1996 par THE MEAD CORPORATION (Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat d'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOSTACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est THE MEAD CORPORATION (Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat d'Ohio), domicilié(e) Courthouse Plaza NE Dayton, OHIO 45463 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque DUOSTACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOSTACK est expirée depuis le 18 janvier 2006.


THE MEAD CORPORATION (Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat d'Ohio) - Courthouse Plaza NE Dayton, OHIO 45463 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ORES S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386098 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420615 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Machines pour l'emballage et leurs parties constitutives.Boîtes en carton ; formulaires, feuilles en carton

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.