Déposée le 22 janvier 1993 par THE MASTER RECORDING COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOR THE LOVE OF MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est THE MASTER RECORDING COMPANY LIMITED, domicilié(e) Unit 5, The Linen House, 253 Kilburn Lane, LONDRES W10 4BQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque FOR THE LOVE OF MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOR THE LOVE OF MUSIC est expirée depuis le 5 mars 2003.
THE MASTER RECORDING COMPANY LIMITED - Unit 5, The Linen House, 253 Kilburn Lane, LONDRES W10 4BQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, des sons, images et/ou données et, en particulier de musique, y compris: disques acoustiques, disques optiques, cassettes, bandes, disques audionumériques, disques laser, disques compacts, bandes et cassettes vidéo; appareils, matériel, équipements et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et la lecture des sons, images et/ou données; pièces constitutives de tous les produits précités et éléments d'adaptation pour ceux-ci.Contraceptifs (non chimiques); préservatifs.Instruments de musique; pièces constitutives de ces produits et éléments d'adaptation pour ceux-ci.Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, répertoires, agendas, albums, carnets, livrets, cahiers, cahiers de musique, partitions, chansonniers, calendriers, almanachs, affiches, posters, cartes postales, cartes de souhaite, tickets, billets; photographies, dessins, images; décalcomanies; papeterie;blocs-notes; articles pour reliures; articles de bureau (autres que les meubles); feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis pour l'emballage, en papier, carton ou matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Badges, insignes et épinglettes, autres qu'en métaux précieux; boutons; épingles (autres qu'articles de bijouterie); broches et boucles (accessoires d'habillement)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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