Déposée le 14 juillet 1980 par THE MARLEY TILE COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CONSORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE MARLEY TILE COMPANY LIMITED domicilié(e) (société britannique) London Road, Riverhead, Sevenoaks, KENT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.
La marque CONSORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE MARLEY TILE COMPANY LIMITED - (société britannique) London Road, Riverhead, Sevenoaks, KENT (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
LE CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Inscription - Changement de dénomination n°26500 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°26499 - Publication au BOPI
Carreaux et dalles pour planchers;produits en rouleaux pour revêtir le sol, revêtements de sol et tapisseries (non textiles).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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