Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIZEN
The Linux Foundation, Société de droit américain de l'Etat de l'Oregon

Numéro de dépôt :
3862159
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
TIZEN de The Linux Foundation

Présentation de la marque TIZEN

Déposée le 27 septembre 2011 par la société étrangère The Linux Foundation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société étrangère The Linux Foundation domicilié(e) 1796 18th Street, Suite C, SAN FRANCISCO, CALIFORNIA 94107 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque TIZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIZEN est expirée depuis le 27 septembre 2021.

The Linux Foundation a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LSB


The Linux Foundation, Société de droit américain de l'Etat de l'Oregon - 1796 18th Street, Suite C, SAN FRANCISCO, CALIFORNIA 94107 - États-Unis


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591826 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Appareils scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de secours sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs.