THE LEARNING COMPANY FRANCE Siret : 39306756600033 - APE 722 Z
Numéro de dépôt :
3144661
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
Présentation de la marque MON AMI TOBY
Déposée le 28 janvier 2002 par THE LEARNING COMPANY FRANCE Siret : 39306756600033 - APE 722 Z
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MON AMI TOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est THE LEARNING COMPANY FRANCE Siret : 39306756600033 - APE 722 Z domicilié(e) 122, Avenue du Général Leclerc,92514 BOULOGNE BILLANCOURT - 92514 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER GUILHEM DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) 122, av du GENERAL LECLERC,92514 BOULOGNE CEDEX - 92514 - France.
La marque MON AMI TOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON AMI TOBY est expirée depuis le 28 janvier 2012.
THE LEARNING COMPANY FRANCE Siret : 39306756600033 - APE 722 Z - 122, Avenue du Général Leclerc,92514 BOULOGNE BILLANCOURT - 92514 - France
Monsieur OLIVIER GUILHEM DEPARTEMENT JURIDIQUE - 122, av du GENERAL LECLERC,92514 BOULOGNE CEDEX - 92514 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 10 février 2003 - Changement de dénomination n°365528 - Publication au BOPI 2003-02-10
Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361438 - Publication au BOPI 2002-12-16
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
- Jeux, jouets - Edition de livres, revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoire de décors de théâtres. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) . Programmes d'ordinateurs enregistrés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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