Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The KitSon
The KitSon, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3770288
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
The KitSon de The KitSon

Présentation de la marque The KitSon

Déposée le 29 septembre 2010 par l'association loi 1901 The KitSon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « The KitSon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 The KitSon domicilié(e) 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The KitSon domicilié(e) 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque The KitSon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The KitSon est expirée depuis le 29 septembre 2020.


The KitSon, Association loi 1901 - 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


The KitSon - 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.