Déposée le 4 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE KAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ERCOGENER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE KAT domicilié(e) 2 rue Hauréau - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 863 615 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, M. LABORET PHILIPPE domicilié(e) 2 Boulevard bessonneau, CS 60215 - 49102 - ANGERS CEDEX 2 - France.
La marque ERCOGENER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE KAT, SARL - 2 rue Hauréau - 72000 - LE MANS - France - SIREN 487863615
SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, M. LABORET PHILIPPE - 2 Boulevard bessonneau, CS 60215 - 49102 - ANGERS CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; instruments d'alarme ; appareils d'intercommunication ; modems ; appareils de navigation par satellite ; appareils électriques de surveillance, ordinateur et logiciel ;
Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques.
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