Marque enregistrée - Marque en non vigueur
USHA
Numéro de dépôt :
1002697
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque USHA
Déposée le 26 novembre 1976 par THE JAY ENGINEERING WORKS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « USHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque USHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque USHA est expirée depuis le 26 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004