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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE JAPANESE INSTITUTE
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INSTITUT CHINOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT CHINOIS
THE JAPANESE INSTITUTE, SARL

Numéro de dépôt :
3427036
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026
INSTITUT CHINOIS de THE JAPANESE INSTITUTE

Présentation de la marque INSTITUT CHINOIS

Déposée le 2 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE JAPANESE INSTITUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT CHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE JAPANESE INSTITUTE domicilié(e) 17 Rue de Chateaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 351 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DA, domicilié(e) Avocat 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France.

La marque INSTITUT CHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT CHINOIS arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


THE JAPANESE INSTITUTE, SARL - 17 Rue de Chateaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 390351948


CABINET DA, - Avocat 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620051 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-03

Inscription le 12 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792602 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Formation professionnelle, enseignement, publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.