Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE JAPAN TOBACCO & SALT PUBLIC CORPORATION

Numéro de dépôt :
1127750
Date de dépôt :
18/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 1980 par THE JAPAN TOBACCO & SALT PUBLIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE JAPAN TOBACCO & SALT PUBLIC CORPORATION, domicilié(e) de nationalité japonaise, No. 2-2-1, Toranomon, Minato-ku, TOKYO, (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127750.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1990.

THE JAPAN TOBACCO & SALT PUBLIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MI NE , MILD SEVEN 7 , HI-LITE export , CABIN , HI-LITE EXPORT


THE JAPAN TOBACCO & SALT PUBLIC CORPORATION - de nationalité japonaise, No. 2-2-1, Toranomon, Minato-ku, TOKYO, (Japon). - Japon


S.A. FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.