ACE
Présentation de la marque ACE
Déposée le 4 décembre 1979 par THE J. B. WILLIAMS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ACE est expirée depuis le 4 décembre 1989.
THE J. B. WILLIAMS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026
Inscription - Transmission de propriété n°21059 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°4416 - Publication au BOPI