TODD'S
Présentation de la marque TODD'S
Déposée le 5 janvier 1984 par THE INVERGORDON DISTILLERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TODD'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TODD'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TODD'S est expirée depuis le 5 janvier 2004.
THE INVERGORDON DISTILLERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1993 n°2027589 - Publication au BOPI 1993-12-30
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08
Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167000 - Publication au BOPI 1993-12-27
Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208376 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 23 novembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°49606 - Publication au BOPI 1990-11-23