SOYUZ
Présentation de la marque SOYUZ
Déposée le 9 novembre 1993 par THE INVERGORDON DISTILLERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOYUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYUZ est expirée depuis le 9 novembre 2003.
THE INVERGORDON DISTILLERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208376 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52