Déposée le 14 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE INDUSTRY et FRANCOIS MASSUGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE INDUSTRY domicilié(e) 22 BD PIERRE SOLA, 06300 NICE - France et FRANCOIS MASSUGER, domicilié(e) 7 PLACE ILE DE BEAUTE, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE INDUSTRY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001410.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2010.
THE INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : ACH Street Style , A.C.H.
THE INDUSTRY SARL - 22 BD PIERRE SOLA, 06300 NICE - France
FRANCOIS MASSUGER - 7 PLACE ILE DE BEAUTE, 06300 NICE - France - SIREN 4
THE INDUSTRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
- vêtements - chaussures - chapellerie. - cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écolier - peaux d'animaux - malles - valises - parapluies - parasols et cannes. - papiers - cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie). - produit de l'imprimerie - papeterie - adhésifs (matière collante pour la papeterie) - article de bureaux (à l'exception des meubles). - cartonnages - papiers d'emballages, sacs, sachets, feuilles d'emballages en papier ou en matière plastique - produits de parfumerie, savon, huiles essentielles - cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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