The Indisposables Cotton Diaper Company ltd, société de droit Canadien
Numéro de dépôt :
1722290
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2001
Présentation de la marque THE INDISPOSABLES COTTON DIAPERS
Déposée le 8 octobre 1991 par la société étrangère The Indisposables Cotton Diaper Company ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE INDISPOSABLES COTTON DIAPERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère The Indisposables Cotton Diaper Company ltd domicilié(e) 1955 McLean Drive, Vancouver, British Columbia Canada, V5N 3J7 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque THE INDISPOSABLES COTTON DIAPERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE INDISPOSABLES COTTON DIAPERS est expirée depuis le 8 octobre 2001.
The Indisposables Cotton Diaper Company ltd, société de droit Canadien - 1955 McLean Drive, Vancouver, British Columbia Canada, V5N 3J7 CANADA - Canada
CABINET LAMBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table et notamment couvertures pour nouveaux nés, draps de berceaux et de lits d'enfants couvertures, serviettes de toilette, serviettes et linges pour le visage, couvertures matelassées pour table à langer, matelas à langer, couvertures matelassées pour lit d'enfants et berceaux.Vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie.Couches, enveloppes pour couches, renforts pour couches à usage nocturne, doublures pour couches, coussinnets d'allaitement, tee-shirts, culottes en nylon doublées de coton, vêtements d'enfants notamment sous-vêtements, chaussons, gilets, chandails, sweat, ensembles molletonnés et survêtements, ensembles de sport, caleÇons, blouses, chaussettes, culottes de prépropreté, culottes munies d'une couche, bavoirs, soutiens gorge d'allaitement. Tous les produits précités étant en coton
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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