Déposée le 27 octobre 1978 par THE HYDROVANE COMPRESSOR COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HYDROVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE HYDROVANE COMPRESSOR COMPANY LIMITED domicilié(e) (société britannique), Claybrook Drive, Washford Industrial Estate, Redditch, Worcestershire B98 ODS, England. - Royaume-Uni.
La marque HYDROVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HYDROVANE est expirée depuis le 27 octobre 1988.
THE HYDROVANE COMPRESSOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
THE HYDROVANE COMPRESSOR COMPANY LIMITED - (société britannique), Claybrook Drive, Washford Industrial Estate, Redditch, Worcestershire B98 ODS, England. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021
Machines et machines-outils avec leurs pièces détachées et accessoires, et plus particulièrement: compresseurs en tous genres;pompes (autres que pour usage médical ou scientifique, ou pompes à air pour véhicules) et notamment pompes à vide;soupapes pour moteurs et machines;moteurs (exceptés pour véhicules terrestres);filtres à gaz et à liquides incorporés à des machines ou à des moteurs;épurateurs de gaz et de liquides;chaudières à vapeur pour machines;appareils pour le contrôle et l'amélioration du mélange carburé dans les moteurs à explosion non destinés à des véhicules terrestres;systèmes de commande pneumatique et hydraulique.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), avec leurs pièces détachées et accessoires, et plus particulièrement: pompes à combustible auto-régulatrices et pompes d'incendie;appareils pour contrôler les propriétés physiques des gaz et des liquides;systèmes de contrôle pneumatiques et hydrauliques.Installations d'éclairage, de chauffage, de pression de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, avec leurs pièces détachées et accessoires, et plus particulièrement: filtres à gaz et à liquides;épurateurs de gaz et de liquides;machines pour chauffer des gaz et des liquides.Appareils pour le contrôle et l'amélioration du mélange carburé dans les moteurs à explosion pour véhicules terrestres et, d'une facon générale, accessoires pour moteurs destinés à de tels véhicules;compresseurs d'air pour systèmes de freinage d'aéronefs, de véhicules terrestres et de trains de chemins de fer;gonfleurs pour pneumatiques de véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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