Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARACTER SANDEMAN
THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1333477
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005
CHARACTER SANDEMAN de THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED

Présentation de la marque CHARACTER SANDEMAN

Déposée le 4 décembre 1985 par la société THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARACTER SANDEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED domicilié(e) 5-7 Mandeville Place LONDRES W1M 5LB ROYAUME-UNI (dossier no 2057551) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2057551) - France.

La marque CHARACTER SANDEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARACTER SANDEMAN est expirée depuis le 4 décembre 2005.

THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AMBROSETTE , PICADOR SANDEMAN (étiquette) , FOUNDERS RESERVE , ROBERTSON'S , PICADOR


THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED, société britannique - 5-7 Mandeville Place LONDRES W1M 5LB ROYAUME-UNI (dossier no 2057551) - Royaume-Uni


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2057551) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1995 n°2057551 - Publication au BOPI 1995-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 7 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341080 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65371 - Publication au BOPI 1992-07-22

Vins, spiritueux, liqueurs, cocktails, boissons alcooliques (à l'exception des bières).