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Marques déposées par THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique
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APITIV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APITIV
THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1542980
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque APITIV

Déposée le 19 juillet 1989 par THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APITIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Seagram House, 5/7 Mandeville Place, GB, LONDRES W1M 5LB, Grande-Bretagne (dossier no 2148962) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2148962) - France.

La marque APITIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APITIV est expirée depuis le 19 juillet 2009.

THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SANDEMAN , (Marque figurative)


THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique) - Seagram House, 5/7 Mandeville Place, GB, LONDRES W1M 5LB, Grande-Bretagne (dossier no 2148962) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2148962) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1999 n°2148962 - Publication au BOPI 1999-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 7 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341079 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 30 novembre 1999 - Changement d'adresse n°291124 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65371 - Publication au BOPI 1992-07-22

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