Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED, société britannique
Numéro de dépôt :
1481681
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1998
Présentation de la marque HORSTMANN
Déposée le 4 août 1988 par la société THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORSTMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED domicilié(e) Newbridge Works, Bath, Somerset, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque HORSTMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSTMANN est expirée depuis le 4 août 1998.
THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HORSTMANN , H
Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED, société britannique - Newbridge Works, Bath, Somerset, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques;jauges pour les mesures de précision, interrupteurs électriques actionnés par un mécanisme temporisé à mouvement d'horlogerie, commandes automatiques de valves et soupapes (ne faisant pas partie de machines) par mouvement d'horlogerie utilisable pour le réglage de l'arrivée du gaz ou l'allumage d'appareils alimentés au gaz, système pour repérer par radio les mouvements à une certaine distance d'un surveillant ou officier de sécurité, système pour régler les réponses de différents éléments photo-électriques afin de les uniformiser; compteurs électriques de fourniture à crédit, oscillateurs électro-mécaniques, interrupteurs commandés par un transducteur, mécanisme d'échappement magnétique synchronisé, horlogerie et autres instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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