Déposée le 4 août 1978 par THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HORSTMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Newbridge Works, Bath, Somerset, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAULVAULT. - France.
La marque HORSTMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HORSTMANN est expirée depuis le 4 août 1988.
THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HORSTMANN , H
Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED - Société britannique, Newbridge Works, Bath, Somerset, Grande-Bretagne - Royaume-Uni
Cabinet MAULVAULT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036
Moteurs électriques synchrones incorporables au mécanisme d'un instrument;jauges pour les mesures de précision, interrupteurs électriques actionnés par un mécanisme temporisé à mouvement d'horlogerie et valves et soupapes à commande automatique (ne faisant pas partie des machines) par mouvement d'horlogerie utilisable pour le réglage de l'arrivée du gaz, dispositif pour l'allumage d'appareils alimentés au gaz, système pour repérer par radio les mouvements à une certaine distance d'un surveillant ou officier de sécurité, système pour régler les réponses de différents éléments photo-électriques afin de les uniformiser, compteurs électriques de fourniture à crédit, instruments et appareils médicaux, oscillateurs électro-mécaniques, interrupteurs commandés par un transducteur, mécanisme d'échappement magnétique synchronisé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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