Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1094012
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H

Déposée le 20 avril 1979 par THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Newbridge Works, Bath, Somerset, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque H est expirée depuis le 20 avril 1989.

THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HORSTMANN , HORSTMANN


Société dite: THE HORSTMANN GEAR COMPANY LIMITED - Société britannique, Newbridge Works, Bath, Somerset, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Calibres de précision et instruments de mesure, machines-outils et leurs éléments et pièces détachées, appareils médicaux y compris les appareils de contrôle de la température du sang pendant la transfusion, supports de transfusion et dispositifs de sécurité faisant partie des appareils pour la transfusion du sang, vaporisateurs d'anesthésiques et dispositifs de contrôle ou de commande utilisables avec eux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.