Accueil marques.expert
/
Marques déposées par THE HANOVER COMPANIES
/
DOMESTICATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMESTICATIONS
THE HANOVER COMPANIES

Numéro de dépôt :
92446330
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque DOMESTICATIONS

Déposée le 16 décembre 1992 par THE HANOVER COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMESTICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est THE HANOVER COMPANIES, domicilié(e) 1500 Harbor Boulevard, WEEHAWKEN, New Jersey 07087 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque DOMESTICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMESTICATIONS est expirée depuis le 16 décembre 2002.


THE HANOVER COMPANIES - 1500 Harbor Boulevard, WEEHAWKEN, New Jersey 07087 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table