THE H. D. LEE COMPANY, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1682903
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2021
Présentation de la marque LEE
Déposée le 13 février 1991 par la société THE H. D. LEE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE H. D. LEE COMPANY domicilié(e) 3411 Silverside Road 200 Hanby Building - ETAT DE DELAWARE 19810 - WILMINGTON - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque LEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE H. D. LEE COMPANY, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3411 Silverside Road 200 Hanby Building - ETAT DE DELAWARE 19810 - WILMINGTON - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2192366 - Publication au BOPI 2001-02-05
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458763 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques;minerais.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : bracelets, broches, chaînes, colliers et anneaux, bracelets de montres, boucles, boutons, boutons de manchettes, fixe-cravates, épingles de cravates, parures, insignes, étuis pour cigares, cigarettes ou bijouterie, figurines et statuettes, porte-monnaie;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: porte-affiches, albums, cartes de faire-part, langes et bavoirs en papier, sacs en papier, sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques;calendriers;cartes, cartes de voeux, cartes postales, catalogues, images, portraits, gravures, modèles de broderie en papier, enveloppes, serviettes de toilette en papier, fanions en papier, chemises et plioirs (articles de papeterie), plaques à adresse pour machines à adresser,clichés à adresses, marques pour livres, formulaires, linge de table en papier, napperons et ronds de table en papier;imprimés, journaux, périodiques, livres et autres produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir: mallettes pour documents, boîtes en cuir ou en carton-cuir, porte-documents et serviettes (maroquinerie), caisses en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-monnaie et portefeuilles, colliers pour animaux, attaches de selles, courroies de harnais, garnitures de cuir pour meubles;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, à savoir: sacs à main, sacs en cuir ou carton-cuir, sacs bandoulières en cuir;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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