Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CURVIC
THE GLEASON WORKS, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1278274
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2024

Présentation de la marque CURVIC

Déposée le 6 juillet 1984 par la société THE GLEASON WORKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE GLEASON WORKS domicilié(e) 1000 UNIVERSITY AVENUE, ROCHESTER - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CURVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CURVIC est expirée depuis le 6 juillet 2024.

THE GLEASON WORKS a également déposé les autres marques suivantes : EQUICURV , X PANDISK , CYCLEX , G - PLETE , R S R , RIDG-AC , GLEASON , HARDAC , G PLETE , SINGLE CYCLE


THE GLEASON WORKS, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - 1000 UNIVERSITY AVENUE, ROCHESTER - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266451 - Publication au BOPI 2004-06-07

Renouvellement sans limitation n°2032651 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577481 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645360 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Embrayages et accouplements dentés, machines employées pour leur fabrication y compris machines de coupe, de meulage, pour la trempe et pour essais, parties de ces machines y compris outils de coupe et lames.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.