Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE GENERAL ELECTRIC COMPANY
The General Electric Company Limited -

Numéro de dépôt :
1062206
Date de dépôt :
08/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THE GENERAL ELECTRIC COMPANY

Déposée le 8 août 1978 par The General Electric Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THE GENERAL ELECTRIC COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The General Electric Company Limited - domicilié(e) Société Britannique - 1 Stanhope Gate - LONDRES (Grande Bretagne) - Royaume-Uni.

La marque THE GENERAL ELECTRIC COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque THE GENERAL ELECTRIC COMPANY est expirée depuis le 8 août 1988.

The General Electric Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : GEC , GEC , GENALEX


The General Electric Company Limited - - Société Britannique - 1 Stanhope Gate - LONDRES (Grande Bretagne) - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Machines et machines outils, moteurs, accouplements et courroies pour machines (sauf pour véhicules terrestres), gros instruments agricoles, appareils et instruments scientifiques, électriques pour la marine et la géodésie, la photographie, l'optique, les pesées, les mesures, la signalisation et la surveillance, les dispositifs pour l'enseignement, les appareils à déclenchement par monnaie ou jetons, phonographes, machines à calculer, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, installations d'éclairage de chauffage, de production de vapeur d'eau, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de fourniture d'eau et organes de ces différents appareils, instruments et installations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.