MEGASEAL
Présentation de la marque MEGASEAL
Déposée le 26 janvier 1994 par THE GATES RUBBER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASEAL est expirée depuis le 26 janvier 2004.
THE GATES RUBBER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10