Déposée le 30 septembre 1976 par The Gates Rubber Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GATES VULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The Gates Rubber Company domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat du Colorado), 999 South Broadway, Denver, Etat de Colorado (E.U.A.). - États-Unis.
La marque GATES VULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Gates Rubber Company - (société organisée selon les lois de l'Etat du Colorado), 999 South Broadway, Denver, Etat de Colorado (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535
Courroies de transmission.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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