Déposée le 8 juin 1978 par THE GATES RUBBER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GATES POWER BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: THE GATES RUBBER COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat du Colorado (E.U.A.), ayant son siège social: 999 South Broadway, DENVER, Etat de Colorado, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque GATES POWER BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: THE GATES RUBBER COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat du Colorado (E.U.A.), ayant son siège social: 999 South Broadway, DENVER, Etat de Colorado, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°3396 - Publication au BOPI 1979-001
Dispositifs de transmission de puissance, dispositifs de transmission de puissance par courroies.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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