The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises)
Numéro de dépôt :
1552924
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999
Présentation de la marque LOGOMATS
Déposée le 28 septembre 1989 par The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOGOMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises), domicilié(e) NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, Edimbourg, EH12 5NJ, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque LOGOMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOMATS est expirée depuis le 28 septembre 1999.
The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , TEXSTRONG , LOGOLABELS , EBONY
The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises) - NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, Edimbourg, EH12 5NJ, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Nattes et tapis en caoutchouc, en matières plastiques ou en matériaux textiles.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprmerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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