Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUNTER GATES
THE GATES CORPORATION

Numéro de dépôt :
96610916
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque HUNTER GATES

Déposée le 15 février 1996 par THE GATES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUNTER GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est THE GATES CORPORATION, domicilié(e) 900 South Broadway Denver, Colorado 80209 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque HUNTER GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUNTER GATES est expirée depuis le 15 février 2006.

THE GATES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : QUAD-POWER , HI-POWER , GATES , GATES , MEGACRIMP , GREEN STRIPE , GATES , MICRO-V , CABLE TRAP , POWERGRIP


THE GATES CORPORATION - 900 South Broadway Denver, Colorado 80209 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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