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Marques déposées par la société THE GATES CORPORATION
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GREEN STRIPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN STRIPE
THE GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98738340
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2028

Présentation de la marque GREEN STRIPE

Déposée le 23 juin 1998 par la société THE GATES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GREEN STRIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société THE GATES CORPORATION domicilié(e) 1551 Wewatta Street, 80202 DENVER, Colorado - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GREEN STRIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN STRIPE arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.

THE GATES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : QUAD-POWER , HI-POWER , HUNTER GATES , GATES , GATES , MEGACRIMP , GATES , MICRO-V , CABLE TRAP , POWERGRIP


THE GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1551 Wewatta Street, 80202 DENVER, Colorado - États-Unis


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370929 - Publication au BOPI 2008-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684824 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Inscription le 2 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744183 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Courroies (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; courroies de transmission (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; enveloppes et revêtements de courroies ; accouplements (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Courroies (pour véhicules terrestres) ; courroies de transmission (pour véhicules terrestres) ; enveloppes et revêtements de courroies ; accouplements (pour véhicules terrestres). Tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.