Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATES
Société dite: THE GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1387742
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1997
GATES de THE GATES CORPORATION

Présentation de la marque GATES

Déposée le 5 janvier 1987 par la société THE GATES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE GATES CORPORATION domicilié(e) 999 South Broadway, DENVER, Etat de Colorado 80217, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATES est expirée depuis le 5 janvier 1997.

THE GATES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : QUAD-POWER , HI-POWER , HUNTER GATES , GATES , GATES , MEGACRIMP , GREEN STRIPE , MICRO-V , CABLE TRAP , POWERGRIP


Société dite: THE GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - 999 South Broadway, DENVER, Etat de Colorado 80217, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Appareils et instruments électriques et électroniques, accumulateurs, batteries et leurs chargeurs.