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Marques déposées par la société THE GATES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA):
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GATES POWERBAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATES POWERBAND
Société dite: THE GATES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA):

Numéro de dépôt :
1464939
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1998
GATES POWERBAND de THE GATES CORPORATION Société organisée selon les lois de l\'Etat de Delaware (EUA):

Présentation de la marque GATES POWERBAND

Déposée le 13 mai 1988 par la société THE GATES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA): auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATES POWERBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE GATES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA): domicilié(e) 900 South Broadway, DENVER, Colorado 80217, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI - France.

La marque GATES POWERBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATES POWERBAND est expirée depuis le 13 mai 1998.


Société dite: THE GATES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA): - 900 South Broadway, DENVER, Colorado 80217, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Dispositifs de transmission de puissance, dispositifs de transmission de puissance par courroies.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.