MEGASPIRAL
Présentation de la marque MEGASPIRAL
Déposée le 26 janvier 1994 par la société THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGASPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGASPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGASPIRAL est expirée depuis le 26 janvier 2014.
THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257391 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563596 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568716 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02