THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1409263
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2016
Présentation de la marque GATES VULCO
Déposée le 11 septembre 1986 par la société THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GATES VULCO »
Le déposant est la société THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 1551 Wewatta Street Denver,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2321129) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2321129) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GATES VULCO est expirée depuis le 11 septembre 2016.
THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : VULCOFLEX , GATES , MEGASPIRAL
THE GATES CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1551 Wewatta Street Denver,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2321129) - États-Unis
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2321129) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation n°2073837 - Publication au BOPI 1996-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321129 - Publication au BOPI 2006-08-09
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Courroies de transmission
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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