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Marques déposées par la société THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
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GATES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GATES
THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96610915
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016

Présentation de la marque GATES

Déposée le 15 février 1996 par la société THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATES »

Le déposant est la société THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1551 Wewatta Street Denver,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2306690) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2306690) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GATES est expirée depuis le 15 février 2016.

THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : VULCOFLEX , MEGASPIRAL , GATES VULCO


THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1551 Wewatta Street Denver,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2306690) - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2306690) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306690 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Combinaisons de plongée. Chaussures imperméables

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.