POP-PAN
Présentation de la marque POP-PAN
Déposée le 9 août 1990 par la société THE GARDEN COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POP-PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POP-PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POP-PAN arrivera à expiration en date du 9 août 2030.
THE GARDEN COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-50
Renouvellement avec limitation le 25 avril 2000 n°2171214 - Publication au BOPI 2000-04-25
Inscription le 9 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67246 - Publication au BOPI 1992-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166514 - Publication au BOPI 1993-12-20
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444629 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-28
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751073 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15
Inscription le 17 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795478 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17