Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEACE SIGN
The Gap, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
98752885
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2008

Présentation de la marque PEACE SIGN

Déposée le 6 octobre 1998 par la société The Gap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEACE SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société The Gap domicilié(e) One Harrison Street, San Francisco, CA 94105, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France.

La marque PEACE SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEACE SIGN est expirée depuis le 6 octobre 2008.

The Gap a également déposé les autres marques suivantes : GAP KIDS , CHUNKY , CANDY CANE , FLARE , PREMIER STANDARD , GAP KHAKIS , GAP BLUE N 655 , FORECAST 2000 , KHAKI-A-GO-GO , 100% GIFT


The Gap, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - One Harrison Street, San Francisco, CA 94105, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires, services de conseils en distribution et gestion administrative et commerciale de magasins de vente au détail de vêtements. Services de conseils en organisation pour l'ouverture et la gestion de stands de vêtements à l'intérieur de magasins ; conseils en mode ; services de stylisme, notamment conseils rendus en vue de la combinaison de vêtements entre eux et avec des accessoires, y compris les chaussures et les chapeaux ; services de dessins de mode et de photographies, agencement et création d'intérieurs de magasins de prêt-à-porter de détail.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.