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Marques déposées par la société The Gap
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KHAKI SOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHAKI SOUL
The Gap, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
99778425
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque KHAKI SOUL

Déposée le 2 mars 1999 par la société The Gap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KHAKI SOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société The Gap domicilié(e) 900 Cherry Avenue, San Bruno, CA 94066, Etats-Unis d'Amérique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France.

La marque KHAKI SOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAKI SOUL est expirée depuis le 2 mars 2009.

The Gap a également déposé les autres marques suivantes : GAP KIDS , CHUNKY , CANDY CANE , FLARE , PREMIER STANDARD , GAP KHAKIS , GAP BLUE N 655 , FORECAST 2000 , KHAKI-A-GO-GO , 100% GIFT


The Gap, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 900 Cherry Avenue, San Bruno, CA 94066, Etats-Unis d'Amérique - France


Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 20 mars 2000 - Rejet partiel n°297222 - Publication au BOPI 2000-03-20

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Publicité et affaires commerciales, location d'espace publicitaire sur Internet ; publicité par courrier ; diffusion de publicité et de matériel promotionnel ; constitution de listes de publipostage ; commande de produits et de services pour des tiers par transmission de données électroniques ; organisation d'expositions pour les affaires et le commerce ; publicité télévisée.