Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN CUT
The Gap, Inc., société organisée selon les lois de l'état du Delaware, One Harrison Street, Fifth Floor, San Francisco

Numéro de dépôt :
3063144
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque CLEAN CUT

Déposée le 8 novembre 2000 par la société The Gap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société The Gap domicilié(e) California CA 94105 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel - France.

La marque CLEAN CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN CUT est expirée depuis le 8 novembre 2010.

The Gap a également déposé les autres marques suivantes : GAP KIDS , CHUNKY , CANDY CANE , FLARE , PREMIER STANDARD , GAP KHAKIS , GAP BLUE N 655 , FORECAST 2000 , KHAKI-A-GO-GO , 100% GIFT


The Gap, Inc., société organisée selon les lois de l'état du Delaware, One Harrison Street, Fifth Floor, San Francisco - California CA 94105 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Valérie Gastinel - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Vêtements, notamment blue-jeans, chemises, tee-shirts, shorts, pantalons, jupes, pulls, vestes, manteaux, robes, ceintures, gants, cravates, gilets, écharpes, foulards, pyjamas, sous-vêtements, maillots de bains, bas, collants, jambières, barboteuses, blouses, vêtements de travail, chaussettes, pantoufles, chaussures, chapellerie.