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Marques déposées par la société THE GAP Inc
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DAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAY
THE GAP Inc., une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94533494
Date de dépôt :
22/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2004

Présentation de la marque DAY

Déposée le 22 août 1994 par la société THE GAP Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société THE GAP Inc domicilié(e) 900 Cherry Avenue San Bruno, Californie 94066 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BEAUMONT CLIFFORD CHANCE - France.

La marque DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAY est expirée depuis le 22 août 2004.

THE GAP Inc a également déposé les autres marques suivantes : EARTH , GRASS


THE GAP Inc., une société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 900 Cherry Avenue San Bruno, Californie 94066 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Jacques BEAUMONT CLIFFORD CHANCE - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices